Mentions légales

Mentions légales

Le site www.pass-pass.net.eu est édité par la société Pass-Online.net, inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro BE0859901337. Le siège social est au 11A Avenue Albert Einstein 1348 Louvain-la-Neuve . Numéro de TVA intra-communautaire : BE0859901337

Hébergement
L’hébergement du site www.pass-pass.eu est assuré par OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site www.pass-pass.eu, incluant de manière non limitative les textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes et sons, sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Pass-Online.net, sauf mention contraire.

Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à [objectif du traitement des données]. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : privacy@pass-online.net

Cookies
Le site www.pass-pass.eu utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais certaines fonctionnalités du site pourraient ne plus être accessibles.

Litiges
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.pass-pass.eu est soumis au droit belge. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de l’arrondissement judiciaire correspondant au siège social de Pass-Online.net.

Shopping Cart